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Où en est la France en matière de compensation écologique ? Eléments de réponses à partir des des mesures compensatoires mises en place dans le cadre de la Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique et mises en perspective avec les Sites Naturels de Compensation et des initiatives territoriales.
Abstract
En France la compensation écologique existe depuis la Loi de 1976 sur la protection de la nature. Depuis une dizaine d’années son application connait un certain regain d’intérêt. De nombreuses questions restent cependant en suspens concernant son application. Les choix des systèmes de mise en œuvre des mesures compensatoires et les effets que ces derniers ont sur l’objectif de non perte nette (NPN) de biodiversité ne sont pas résolus. Ainsi, il existe potentiellement un décalage entre l’objectif annoncé pour la compensation et ses réels effets lors de sa mise en œuvre. Nous proposons ici de les qualifier. Dans cet article, nous décrivons tout d’abord les différents systèmes de mise en œuvre de la compensation écologique qui existent en France : la compensation à la demande à travers le cas d’étude de la Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA) et la compensation par l’offre à travers les Sites Naturels de Compensation (SNC) français. L’article met ensuite en perspectives ces systèmes, avec les principes de la compensation auxquels ils sont censés se référer. On compare à travers ces exemples le respect (ou le non-respect) des principes suivants : l’efficacité des mesures compensatoires (récupération écologique, suivi et contrôle, anticipation), la pérennité des mesures compensatoires, l’équivalence écologique et la proximité des sites de mesures compensatoires avec les lieux d’impacts. Nous montrons que la taille et le nombre de sites de mesures de compensation varient notamment d’un SNC à un autre cela a une incidence à la fois sur la récupération des écosystèmes restaurés - cela a été démontré notamment pour les zones humides - et à la fois en terme de suivi et de contrôle de ces sites. De plus, la pérennité des mesures compensatoires semble relative car elle a une durée limitée à trente ans dans le cas des SNC. En France, on observe dans leur application que la caractérisation du système de compensation par l’offre par rapport au système de compensation à la demande est beaucoup moins claire qu’aux Etats Unis. Il y a donc deux décalages : (i) l’un entre l’énoncé des principes auxquels les différents systèmes de compensation répondent et leur mise en œuvre sur le terrain et (ii) l’autre qui découle du premier, entre l’objectif de NPN de biodiversité et les effets de l’application de la compensation. Nous mettons enfin en perspective ces systèmes de compensation avec des exemples de démarches « territoriales » émergentes, lesquelles pourraient permettre de répondre à un certain nombre de principes requis pour atteindre la NPN.
... La durée de mise en oeuvre de la compensation se situe aujourd'hui autour de 30 ans (Latune et al., 2019). Un nouveau dispositif de pérennisation des mesures de compensation, l'obligation réelle environnementale (ORE -cf. ...
... La méthode utilisée pour dimensionner l'unité de compensation est laissée à la discrétion de l'opérateur du SNC. Les méthodes d'évaluation des unités de compensation varient selon les cas(Latune et al., 2019). Parmi les SNC et expérimentations en cours, une unité de compensation peut être fondée uniquement sur un critère surfacique (1 hectare restauré correspond à une unité de compensation) ou intégrer d'autres paramètres tenant compte des niveaux de diversité, de l'échelle spatiale, de la fonctionnalité voire même de services écosystémiques. ...
... Les SNC et expérimentations actuels visent, dans leur grande majorité (à l'exception de l'expérimentation du sous-bassin de l'Aff, cf. Annexe), à restaurer des habitats d'espèces protégées pour améliorer les capacités d'accueil de ces espèces (Calvet et al., 2015;Latune et al., 2019). Les unités de compensation sont donc liées à des habitats et espèces protégés qui sont de facto très spécifiques : les habitats et espèces protégés affectés par le projet d'aménagement, et devant faire l'objet d'une compensation, doivent être en adéquation avec les habitats et les espèces restaurés par le SNC, ce qui n'est pas automatiquement le cas. ...
La note de synthèse présente le cadre règlementaire, ainsi que la pratique de la compensation écologique en Europe, en France et en Allemagne pour les projets éoliens et photovoltaïques au sol. Les pratiques de la compensation au cas par cas et de la compensation mutualisée sont décrites. / Das Hintergrundpapier liefert einen Überblick über den Rechtsrahmen der ökologischen Kompensation in Europa, Deutschland und Frankreich für Onshore-Windparks und PV-Freiflächenanlagen. Die Praxis der Einzelfallkompensation und der gepoolten Kompensation werden erläutert.
The reports in French and German are available here: https://energie-fr-de.eu/fr/societe-environnement-economie/actualites/lecteur/note-de-synthese-externe-compensation-ecologique-pour-les-projets-eoliens-terrestres-et-pv-au-sol.html
... Un exemple pertinent pourrait être celui du projet d' ANMA pour le quartier de la Jallère 17 . Un travail important y a été fait au cours des années sur la continuité des trames vertes et bleues afin de s'assurer de minimiser l'impact sur les écosystèmes locaux, en tentant de préserver l'existant ce qui reste mieux que compenser 18 [Latune et al. (2019)]. La transposition d'un tel projet dans le modèle serait une perspective intéressante puisqu'il s'agit de proposer de nouvelles formes urbaines qui pourraient être développées dans le futur même si elles sont peu ou pas présentes actuellement. ...
... Néanmoins, le principe de l'ERC n'est finalement que peu respecté dans sa théorie (mettre l'accent sur l'évitement, puis la réduction et enfin la compensation) [Longeot et Dantec (2017)]. En outre, ces mesures ne sont pas toujours appliquées jusqu'au bout [Astier (2019)] et n'ont pas forcément l'efficacité escomptée : dans une étude sur les approches de compensation mises en oeuvre suite à la construction de la Ligne Grande Vitesse entre Tours et Bordeaux, Latune et al. (2019) Cette problématique de l'intégration détaillée des transports dans un modèle TIMES est récente : la notion de budget temps a été ajoutée aux consommations des process de mobilité pour parfaire l'étude du changement modal [Daly et al. (2014)] mais n'est pas systématiquement incluse dans les études [Dodds et McDowall (2014)]; les travaux de thèse de Tattini (2018) ont marqué une avancée particulièrement importante et originale dans la représentation du secteur du transport avec la prise en compte des infrastructures dans le système énergétique de référence. Ces infrastructures ne sont pas concrètement modélisées mais considérées comme des commodités auxquelles le modèle a accès, commodités adjointes de coûts et de contraintes pour s'assurer de leur réalisme [Tattini (2018]. ...
Les villes sont au coeur de l'organisation de l'habitat humain et concentrent une part croissante de la population mondiale. Logiquement, elles doivent faire face aux enjeux environnementaux et sociaux que rencontre l'humanité. Elles sont ainsi victimes de la crise climatique et environnementale, subissant les conséquences de la pollution de l'air, des canicules, des inondations, des ouragans, et autres événements intenses. Mais elles sont aussi actrices de ces problématiques parce qu'elles rassemblent souvent les pouvoirs économiques, politiques et sociaux. En outre, la construction des milieux urbains se fait dans la durée, les bâtiments restant en place plusieurs décennies voire siècles et les formes urbaines créant une trame difficilement réversible. Dans ce contexte, il est primordial que les parties de villes que nous construisons aujourd'hui intègrent à la fois les aspects courts termes (financiers, esthétiques, d'adéquations aux besoins des propriétaires ou des commanditaires) mais aussi leurs impacts sur le long terme. Plusieurs visions de la ville telle qu'elle devrait tendre à être ont émergé depuis quelques décennies, de la ville technologique (ou smart-city) à la ville durable en passant par une ville collective. Dans ce cadre, ce travail propose d'appliquer les principes de la modélisation prospectives aux problématiques d'aménagement urbain pour contribuer à la prise en considération des questions environnementales. Pour nourrir nos modèles, nous décrivons une méthodologie réplicable de création d'archétypes quantitatifs de formes urbaines et de bâtiments à partir de données publiques françaises. Cette approche, basée sur des techniques classiques (analyse en composantes principales et k-means), confirme quelques caractéristiques urbaines comme la difficile définition du périurbain. Notre modèle prospectif est constitué d'un modèle d'optimisation bottom-up basé sur le framework TIMES dont l'originalité réside dans la représentation du sol et de ses usages, d'un deuxième modèle de projection spatiale utilisant des cartes de contraintes et enfin d'un réseau de neurones à convolution servant à estimer les impacts relatifs sur la température des modifications urbaines calculées. Cette chaîne de modélisation est ensuite appliquée à quelques scénarios prospectifs sur la métropole de Bordeaux dont l'impact d'une politique de zéro artificialisation nette.
Natural habitat loss and fragmentation, as a result of development projects, are major causes of biodiversity erosion. Environmental impact assessment (EIA) is the most commonly used site-specific planning tool that takes into account the effects of development projects on biodiversity by integrating potential impacts into the mitigation hierarchy of avoidance, reduction, and offset measures. However, the extent to which EIA fully address the identification of impacts and conservation stakes associated with biodiversity loss has been criticized in recent work. In this paper we examine the extent to which biodiversity criteria have been integrated into 42 EIA from 2006 to 2016 for small development projects in the Montpellier Metropolitan territory in southern France. This study system allowed us to question how EIA integrates biodiversity impacts on a scale relevant to land-use planning. We examine how biodiversity inclusion has changed over time in relation to new policy for EIA and how the mitigation hierarchy is implemented in practice and in comparison with national guidelines. We demonstrate that the inclusion of biodiversity features into EIA has increased significantly in relation to policy change. Several weaknesses nevertheless persist, including the continued absence of substitution solution assessment, a correct analysis of cumulative impacts, the evaluation of impacts on common species, the inclusion of an ecological network scale, and the lack of monitoring and evaluation measures. We also show that measures for mitigation hierarchy are primarily associated with the reduction of impacts rather than their avoidance, and avoidance and offset measures are often misleadingly proposed in EIA. There is in fact marked semantic confusion between avoidance, reduction and offset measures that may impair stakeholders' understanding. All in all, reconsideration of stakeholders routine practices associated with a more strategic approach towards impact anticipation and avoidance at a land-use planning scale is now necessary for the mitigation hierarchy to become a clear and practical hierarchy for “no net loss” objectives based on conservation priorities.
Biodiversity impact assessments under threatened species legislation often focus on individual development proposals at a single location, usually for a single species, leading to inadequate assessments of multiple impacts that accumulate over large spatial scales for multiple species. Regulations requiring ad-hoc assessments can lead to ‘death by a thousand cuts’, where biodiversity is degraded by many small impacts that individually do not appear to threaten species’ persistence. Spatial prioritization methods can improve the efficiency of decision-making by explicitly considering cumulative impacts of multiple proposed developments on multiple species over large spatial scales. We present an assessment approach and a unique case study in spatial prioritization tools were used to support strategic assessment of a large development plan in Western Australia. The application of the approach helped identify relatively minor alterations to development plans that resulted in significant reductions in predicted biodiversity impacts and directly influenced a proposal to expand the protected area network. Using these tools to assess tradeoffs between conservation and development will help identify planning footprints that minimize biodiversity losses.
La possibilité de compenser des impacts écologiques résiduels provenant de projets d’aménagement via le mécanisme d’offre de compensation vient d’être introduite, en France, dans le projet de loi relatif à la biodiversité. La compensation écologique constitue la dernière étape de la séquence éviter-réduire-compenser (ERC) les impacts environnementaux des projets d’aménagement faisant l’objet d’une doctrine nationale publiée par le gouvernement français en 2012. La compensation vise « l’absence de perte nette de biodiversité », initiative intégrée à la stratégie de la Commission européenne pour la biodiversité à l’horizon 2020. La mise en place d’une offre de compensation implique la création d’une réserve d’actifs naturels (RAN) par un opérateur tiers. Ce dispositif constitue une forme d’organisation particulière et innovante en France pour réaliser les obligations compensatoires des maîtres d’ouvrage. Les compensations écologiques mises en œuvre au travers d’un mécanisme d’offre de compensation visent une meilleure efficacité organisationnelle et écologique que celles menées de manière individuelle, au cas par cas, directement par les maîtres d’ouvrage. Six années après la première expérimentation de RAN menée en France par la Caisse des dépôts et des consignations Biodiversité (CDC Biodiversité) sous le contrôle du ministère de l’Écologie, le gouvernement français s’apprête à renouveler l’expérience avec cinq nouvelles opérations qui devraient voir le jour très prochainement. À l’aube de leur lancement, il semble donc nécessaire de faire un premier bilan de l’expérimentation initiée par la CDC Biodiversité en 2008 dans le département des Bouches-du-Rhône sous le nom d’« opération Cossure ». Nous proposons dans ce chapitre d’analyser les caractéristiques organisationnelles, institutionnelles et écologiques de ce dispositif expérimental, afin de vérifier si elles permettent d’atteindre « l’absence de perte nette de biodiversité ». Nous nous intéressons pour cela à deux principales questions : comment a été dimensionnée et organisée la RAN de Cossure ? Quelles sont les conséquences du dimensionnement et de l’organisation de la RAN de Cossure sur la mise en œuvre des compensations et sur l’atteinte de l’objectif « d’absence de perte nette » de la biodiversité ? Pour y répondre, nous nous intéressons d’abord aux contextes politiques et stratégiques sous-jacents à l’émergence de la première RAN en France, puis nous analysons le dimensionnement de l’opération Cossure au travers de la caractérisation de ses actifs de compensation. Nous décrivons ensuite les caractéristiques organisationnelles et institutionnelles de la RAN de Cossure, pour en analyser les conséquences sur la mise en œuvre des compensations. Nous concluons sur les avantages et les limites qu’offre cette expérimentation au regard des données acquises après six années face à l’objectif d’absence de perte nette de la biodiversité. Nous clôturons ce chapitre par quelques enseignements et perspectives concernant le mécanisme de RAN par rapport à la préservation de la biodiversité.
Biodiversity offsets are compensatory mechanisms increasingly used to address ecological impacts resulting from human activities. We review the scientific literature on biodiversity offsets, published between 1999 and 2014. We found that biodiversity offset studies have increased through time. The majority of studies have been carried out in the USA. The development of biodiversity offsets schemes faces conceptual and practical challenges. The conceptual challenges discussed in the literature are: choice of metric, spatial delivery of offsets, equivalence, additionality, timing, longevity, ratios and reversibility. The practical challenges reported in the literature are: compliance, monitoring, transparency and timing of credits release. Amongst these, choice of metric and location are paramount and are related to the multidimensional nature of biodiversity and the values society places on biodiversity. Harmonized metrics such as the Essential Biodiversity Variables (EBVs) help to address these challenges by providing comparability of biodiversity loss and gain amongst locations.
The idea that development impacts on biodiversity could be offset to achieve no net loss of biodiversity has been heavily criticized. While it is denounced as a license to trash by some, it is seen as an unacceptable burden or even a new tax by others. In this context, in 2012 and 2013, the French Ministry in charge of the environment published guidance on the correct implementation of the mitigation hierarchy of avoiding, reducing, and offsetting impacts on biodiversity. The guidance, aiming at achieving no net loss (NNL) of biodiversity, and preferably a net gain for currently threatened biodiversity and ecosystems, is well grounded in theory. In spite of its laudable ambition, our analysis and comparison with international experiences shows that the French policy has some critical implementation gaps that remain to be bridged. The designing and building of adequate institutional arrangements to satisfy the growing demand for offsets has been shifted down to local and regional permitting authorities, and even developers themselves. The result is a highly variable and often ineffective project per project approach, with minimal commitments. Unless the institutional and scientific challenges of supplying offsets are tackled, the likely outcome will be an expansion of “paper offsets”, and possibly a widespread license to trash as the permitting process continues to settle for a “net loss” of biodiversity from development.
Atlases are regarded as a source of data of good quality regarding the presence of species in regular geographic grids. These data are commonly used to describe the distribution of individual species in France, but were rarely assembled in a multi-taxa study to reflect biodiversity as a whole. This paper is intended as a first step towards the valuation of data from faunal atlases on French territory. In this study, seven published atlases covering 507 vertebrate species and 425 insect species were combined for analyses. Different indices designed to pinpoint biodiversity hotspots were calculated for each quadrat in a regular grid covering the whole country : species richness, rare species richness, relative rarity index and an index of contribution to the global biodiversity calculated with spatial optimisation software (Marxan). Large scale zoogeographical ensembles were defined using ordination and classification methods. Seventeen synthetic maps are provided to illustrate the large-scale patterns of French biodiversity. This work is mostly intended as a descriptive approach ; therefore, only a limited ecological interpretation is provided. The relevance of the different indices, taxonomic representativeness and possible uses of these maps of biodiversity for conservation and public information are discussed.
The healthy functioning of ecosystems is fundamental to human wellbeing, but sustainable development policies have failed to reverse global decline in biodiversity and ecosystem services. Accepting loss of biodiversity as a tradeoff for socio-economic gains means that the global ecological deficit continues to grow, with attendant risks for human wellbeing. While impact assessment has become more effective at identifying potential impacts on biodiversity, it has generally retained a ‘damage limitation’ focus, rather than striving to sustain, or even enhance, important biodiversity and ecosystem services. This paper recommends changes in how biodiversity is addressed in impact assessment to avoid increasing the ecological deficit. It considers whether, and how, integration of biodiversity offsets, namely measurable conservation outcomes to compensate for significant residual loss of biodiversity, can achieve ‘no net loss’ outcomes for biodiversity. It also reviews some of the implementation challenges. These challenges include obtaining the information needed to assess impacts on biodiversity and ecosystem services at appropriate spatial and temporal scales, and recognizing when impacts might be impossible to offset or compensate in practice, thus setting limits to tradeoffs.
Biodiversity offsets are an increasingly popular yet controversial tool in conservation. Their popularity lies in their potential to meet the objectives of biodiversity conservation and economic development in tandem, the controversy lies in the need to accept ecological losses in return for uncertain gains. The offsetting approach is seeing widespread adoption, even whilst methodologies and the overriding conceptual framework are still under development.
This review of biodiversity offsetting evaluates implementation to date, synthesizing the outstanding theoretical and practical problems. We begin by outlining criteria that make biodiversity offsets unique, and then explore the suite of conceptual challenges arising from these criteria, whilst indicating potential design solutions.
In practice, we find that biodiversity offset schemes have been inconsistent in meeting conservation objectives. This is as much due to the challenge of ensuring full compliance and effective monitoring as it is to conceptual flaws in the approach itself. Evidence to support this conclusion comes primarily from developed countries, though offsets are increasingly implemented in the developing world.
This is a critical stage at which biodiversity offsets risk becoming a response to immediate development and conservation needs, without an overriding conceptual framework to provide guidance and evaluation criteria. We clarify the meaning of the term 'biodiversity offset', and propose a framework that integrates the consideration of theoretical and practical challenges in the offset process. We also propose a critical research agenda for specific topics around metrics, baselines and uncertainty.
Wetlands are among the most productive and economically valuable ecosystems in the world. However, because of human activities, over half of the wetland ecosystems existing in North America, Europe, Australia, and China in the early 20th century have been lost. Ecological restoration to recover critical ecosystem services has been widely attempted, but the degree of actual recovery of ecosystem functioning and structure from these efforts remains uncertain. Our results from a meta-analysis of 621 wetland sites from throughout the world show that even a century after restoration efforts, biological structure (driven mostly by plant assemblages), and biogeochemical functioning (driven primarily by the storage of carbon in wetland soils), remained on average 26% and 23% lower, respectively, than in reference sites. Either recovery has been very slow, or postdisturbance systems have moved towards alternative states that differ from reference conditions. We also found significant effects of environmental settings on the rate and degree of recovery. Large wetland areas (>100 ha) and wetlands restored in warm (temperate and tropical) climates recovered more rapidly than smaller wetlands and wetlands restored in cold climates. Also, wetlands experiencing more (riverine and tidal) hydrologic exchange recovered more rapidly than depressional wetlands. Restoration performance is limited: current restoration practice fails to recover original levels of wetland ecosystem functions, even after many decades. If restoration as currently practiced is used to justify further degradation, global loss of wetland ecosystem function and structure will spread.
Recent reports on the state of the global environment provide evidence that humankind is inflicting great damage to the very ecosystems that support human livelihoods. The reports further predict that ecosystems will take centuries to recover from damages if they recover at all. Accordingly, there is despair that we are passing on a legacy of irreparable damage to future generations which is entirely inconsistent with principles of sustainability.
We tested the prediction of irreparable harm using a synthesis of recovery times compiled from 240 independent studies reported in the scientific literature. We provide startling evidence that most ecosystems globally can, given human will, recover from very major perturbations on timescales of decades to half-centuries.
Accordingly, we find much hope that humankind can transition to more sustainable use of ecosystems.
Biodiversity offsetting is increasingly popular as a policy tool for pursuing economic growth and development with minimal environmental impact, through achieving ‘no net loss’ in terms of biodiversity. However, by analysing the application of biodiversity offsets, this article shows that there are significant organizational limitations to implementing the tool effectively. Our analysis of the tool is framed by the articulation of public policy and strategic analysis, and based on empirical case studies of French linear infrastructure projects. Three organizational limitations are identified: restrictive regulatory procedures, negotiations about appropriate ecological targets which are affected by unbalanced power relationships; and a preference for unambitious but “realistic” measures that are more likely to be implemented. These realities of biodiversity offsetting in practice have three detrimental effects on the conservation sector: they saturate the capacity of administrative organizations responsible for nature conservation; they destabilize nature protection associations looking for funding; and they generate ambiguity about protected area policies. As a consequence, implementation of the tool demands substantial human resource input for limited ecological gain. It destabilizes conservation policies and weakens environmental stakeholders. The latter should get involved themselves in biodiversity offset activities only if this involvement provides additional resources for their core conservation activities. By designing and managing areas for conservation, these activities also frame spatially the previous steps of the mitigation sequence. These conclusions suggest that we should not prioritize biodiversity offsetting as a tool for biodiversity conservation within biodiversity strategies.
Face à l’érosion mondiale de la biodiversité causée par les activités humaines, la compensation écologique, et plus largement la séquence « Eviter Réduire Compenser » (ERC), s’est développée depuis les années 1970, avec l’ambition de concilier développement au niveau des projets d’aménagement et préservation de la biodiversité. L’objectif de cette séquence est d’atteindre « zéro perte nette » (No net Loss, NNL) de biodiversité. Un des enjeux clé pour y arriver consiste à démontrer l’équivalence écologique entre les gains apportés par la compensation et les pertes occasionnées par les impacts. Malgré les avancées règlementaires, le cadre français n’inclut pas de méthode à suivre pour déterminer l’équivalence et aucune n’est unanimement reconnue. Cela amène à des pratiques hétérogènes et une difficulté d’atteindre le NNL. Dans ce contexte, ces travaux de thèse visent à développer un cadre méthodologique standardisé (CMS) d’évaluation de l’équivalence, combinant à la fois opérationnalité, bases scientifiques et exhaustivité (prise en compte des quatre dimensions de l’équivalence : écologique, spatiale, temporelle et les incertitudes). Dans un premier temps, 13 méthodes utilisées à l’étranger sont analysées afin d’identifier des éléments structurant pour le développement du CMS adapté au contexte français. La construction du CMS est décomposée en trois étapes. La première consiste à sélectionner un lot organisé d’indicateurs sur lesquels baser l’évaluation de l’équivalence, permettant de répondre aux exigences règlementaires et reflétant la complexité de la biodiversité : évaluation à deux échelles spatiales (sur le site et dans un périmètre élargi) et à trois niveaux d’enjeu (général, habitat ou espèce). La deuxième étape porte sur la prédiction de l’évolution dans le temps des valeurs initiales des indicateurs, sous l’effet des impacts et de la compensation, en prenant en compte les incertitudes associées. La troisième étape conduit à la détermination de règles de calcul des pertes et des gains aboutissant à l’évaluation globale de l’équivalence. Le CMS ainsi construit est ensuite testé sur deux sites d’étude afin d’en démontrer la plus-value et d’en éprouver les limites. Des perspectives d’amélioration du CMS, et plus largement de l’évaluation de l’équivalence sont dégagées. En dernier lieu, l’ensemble de ces éléments nous permettent de questionner l’efficacité de la compensation écologique pour lutter contre l’érosion de la biodiversité.
Wetland mitigation banking (WMB) is an organizational form that attempts to balance the ecological goals of wetland conservation and the economic goals of development with the aim of improving the implementation of wetland offsetting. Given the resulting tension, it is important to understand how the way stakeholders employ the WMB regulatory framework affects the goal of No Net Loss of wetlands. In this study, we interviewed WMB stakeholders in Florida in the United States to identify their strategies during negotiations around different aspects of defining wetland mitigation credits (e.g. service areas, types of credit and credit release schedules). Using the approach of New Institutional Economics, we found that within a framework of well-defined rules that nonetheless allow flexibility, WMB enables a field of action for negotiating within a zone of ecological-economic viability – in part due to the stakeholders’ interest in maintaining a good reputation in this field. Outside of this zone of viability a wetland mitigation bank proposal collapses for economic or ecological reasons.
Biodiversity offsets are becoming increasingly common across a portfolio of settings: national policy, voluntary programs, international lending, and corporate business structures. Given the diversity of ecological, political, and socio-economic systems where offsets may be applied, place-based information is likely to be most useful in designing and implementing offset programs, along with guiding principles that assure best practice. We reviewed the research on biodiversity offsets to explore gaps and needs. While the peer-reviewed literature on offsets is growing rapidly, it is heavily dominated by ecological theory, wetland ecosystems, and U.S.-based research. Given that majority of offset policies and programs are occurring in middle- and low-income countries, the research gaps we identified present a number of risks. They also present an opportunity to create regionally based learning platforms focused on pilot projects and institutional capacity building. Scientific research should diversify, both topically and geographically, in order to support the successful design, implementation, and monitoring of biodiversity offset programs.
The rising popularity of biodiversity offsetting as a tool for balancing biodiversity losses from development with equivalent
gains elsewhere has sparked debate on many fronts. The fundamental questions are the following: Is offsetting good, bad, or
at least better than the status quo for biodiversity conservation outcomes, and what do we need to know to decide? We present
a concise synthesis of the most contentious issues related to biodiversity offsetting, categorized as ethical, social, technical,
or governance challenges. In each case, we discuss avenues for reducing disagreement over these issues and identify those
that are likely to remain unresolved. We argue that there are many risks associated with the unscrutinized expansion of offset
policy. Nevertheless, governments are increasingly adopting offset policies, so working rapidly to clarify and—where possible—to
resolve these issues is essential.
Public policy instrumentation and its choice of tools and modes of operation are treated either as a kind of evidence (governing means making regulations, taxing, entering into contracts, communicating, etc.) or as if the questions it raises (the properties of instruments, justifications for choosing them, their applicability, etc.) are part of a rationality of methods without any autonomous meaning. This paper aims to explain the significance of a political sociology approach to public policy instruments in accounting for processes of public policy change: (1) public policy instrumentation is a major issue in public policy, since it reveals a (fairly explicit) theorization of the relationship between the governing and the governed: every instrument constitutes a condensed form of knowledge about social control and ways of exercising it; and (2) instruments at work are not neutral devices: they produce specific effects, independently of the objective pursued (the aims ascribed to them), which structure public policy according to their own logic.
http://www.ingentaconnect.com/content/bpl/gove/2007/00000020/00000001/art00001
Les territoires sont aujourd’hui sur le devant de la scene, presses de fournir des solutions de developpement socio-economique, ou une image coherente des lieux qu’ils englobent. On assiste a une forte consommation du concept, tout est territoire ; et des concepts qui recouvrent d’autres realites glissent imperceptiblement vers cette boite noire qui represente tout et rien a la fois. Visitons le concept sous l’angle de la systemique afin de produire une definition operationnelle qui permette de resituer le territoire vis-a-vis de l’espace geographique. Le territoire defini se trouve ainsi replace au cœur de la complexite.
Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeur dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Elles permettent théoriquement de ne pas opposer développement et conservation en soulignant que tout projet de développement déclaré d’utilité publique est recevable quand il respecte la séquence « éviter-réduire-compenser».
Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle.
Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l’étranger. L’ouvrage présente les conditions institutionnelles à l’origine de l’émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l’apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s’intéresse à leur faisabilité écologique et à l’écologie de la restauration. Il s’achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l’efficacité de ces mesures.
Lien : http://www.quae.com/fr/r4643-restaurer-la-nature-pour-attenuer-les-impacts-du-developpement.html
Même s'il suscite encore de nombreux débats, le principe de compensation écologique pour les dégâts
causés à la biodiversité lors de projets d’aménagements a finalement été adopté en mars dernier
dans le cadre de la loi « Biodiversité ». À travers l'exemple de la réhabilitation écologique et pastorale
du verger de Cossure en plaine de Crau, première expérimentation française de compensation
écologique par l'offre, les auteurs s'intéressent ici au bilan écologique et économique de l'opération
pour en dégager les effets positifs, mais également les dysfonctionnements et les limites.
Environmental policy instruments generate transaction costs to public and private parties. There is a growing literature reporting on the size of transaction costs produced by environmental policy instruments. This paper extends that literature through an analysis of the factors that influence transaction costs in environmental policy and how this influence occurs. The theory based factors that influence transaction costs are categorised as: 1) transaction characteristics; 2) transactor characteristics; 3) nature of the institutional environment; and 4) nature of the institutional arrangements. We examined how these factors influenced transaction costs through the analysis of two Australian-based development offset schemes with different policy designs. We found evidence of all four theory-based categories of influence in the policy case studies. The degree of influence and how each factor influenced transaction costs varies across the two policies and between parties. Policy design as a component of the institutional environment had a particularly large bearing on transaction costs of offset buyers and the policy administrator. An important contribution to transaction cost theory assumes the institutional environment as given.
Businesses, governments, and financial institutions are increasingly adopting a policy of no net loss of biodiversity for development activities. The goal of no net loss is intended to help relieve tension between conservation and development by enabling economic gains to be achieved without concomitant biodiversity losses. biodiversity offsets represent a necessary component of a much broader mitigation strategy for achieving no net loss following prior application of avoidance, minimization, and remediation measures. However, doubts have been raised about the appropriate use of biodiversity offsets. We examined what no net loss means as a desirable conservation outcome and reviewed the conditions that determine whether, and under what circumstances, biodiversity offsets can help achieve such a goal. We propose a conceptual framework to substitute the often ad hoc approaches evident in many biodiversity offset initiatives. The relevance of biodiversity offsets to no net loss rests on 2 fundamental premises. First, offsets are rarely adequate for achieving no net loss of biodiversity alone. Second, some development effects may be too difficult or risky, or even impossible, to offset. To help to deliver no net loss through biodiversity offsets, biodiversity gains must be comparable to losses, be in addition to conservation gains that may have occurred in absence of the offset, and be lasting and protected from risk of failure. Adherence to these conditions requires consideration of the wider landscape context of development and offset activities, timing of offset delivery, measurement of biodiversity, accounting procedures and rule sets used to calculate biodiversity losses and gains and guide offset design, and approaches to managing risk. Adoption of this framework will strengthen the potential for offsets to provide an ecologically defensible mechanism that can help reconcile conservation and development.
The requirement to mitigate impacts to wetlands and streams is a frequently misunderstood policy with a long and complicated
history. We narrate the history of mitigation since the inception of the Clean Water Act Section 404 permit program in 1972,
through struggles between the US Environmental Protection Agency and the US Army Corps of Engineers, through the emerging
importance of wetland conservation on the American political landscape, and through the rise of market-based approaches to
environmental policy. Mitigation, as it is understood today, was not initially foreseen as a component of the Section 404
permitting program, but was adapted from 1978 regulations issued by the Council on Environmental Quality as a way of replacing
the functions of filled wetlands where permit denials were unlikely. EPA and the Corps agreed in 1990 to define mitigation
as the three steps of avoidance, minimization, and compensation, principles which must be applied to permit decisions in the
form of the environmental criteria in EPA’s 404(b)(1) Guidelines. Through the 1980s and 1990s, the compensation component
of mitigation has become nearly the sole focus of mitigation policy development, and has been the subject of numerous guidance
documents and memoranda since 1990. Avoidance and minimization have received far less policy attention, and this lack of policy
development may represent a missed opportunity to implement effective wetland conservation.
In the United States, stream restoration is an increasing part of environmental and land management programs, particularly under the auspices of compensatory mitigation regulations. Markets and regulations surrounding stream mitigation are beginning to mirror those of the well-established wetland mitigation industry. Recent studies have shown that wetland mitigation programs commonly shift wetlands across space from urban to rural areas, thereby changing the functional characteristics and benefits of wetlands in the landscape. However, it is not yet known if stream mitigation mirrors this behavior, and if so, what effects this may have on landscape-scale ecological and hydrological processes. This project addresses three primary research questions. (1) What are the spatial relationships between stream and wetland impact and compensation sites as a result of regulations requiring stream and wetland mitigation in the State of North Carolina? (2) How do stream impacts come about due to the actions of different types of developers, and how do the characteristics of impacts sites compare with compensation sites? (3) To what extent does stream compensation relocate high-quality streams within the river network, and how does this affect localized (intrawatershed) loss or gain of aquatic resources? Using geospatial data collected from the North Carolina Division of Water Quality and the Army Corps of Engineers' Wilmington District, we analyzed the behavior of the North Carolina Ecosystem Enhancement Program in providing stream and wetland mitigation for the State of North Carolina. Our results suggest that this program provides mitigation (1) in different ways for different types of permittees; (2) at great distances (both Euclidean and within the stream network) from original impacts; (3) in significantly different places than impacts within watersheds; and (4) in many cases, in different watersheds from original impacts. Our analysis also reveals problems with regulator data collection, storage, and quality control. These results have significant implications given new federal requirements for ecological consistency within mitigation programs. Our results also indicate some of the landscape-scale implications of using market-based approaches to ecological restoration in general.
Biodiversity offsets seek to compensate for residual environmental impacts of planned developments after appropriate steps have been taken to avoid, minimize or restore impacts on site. Offsets are emerging as an increasingly employed mechanism for achieving net environmental benefits, with offset policies being advanced in a wide range of countries (i.e., United States, Australia, Brazil, Colombia, and South Africa). To support policy development for biodiversity offsets, we review a set of major offset policy frameworks-US wetlands mitigation, US conservation banking, EU Natura 2000, Australian offset policies in New South Wales, Victoria, and Western Australia, and Brazilian industrial and forest offsets. We compare how the frameworks define offset policy goals, approach the mitigation process, and address six key issues for implementing offsets: (1) equivalence of project impacts with offset gains; (2) location of the offset relative to the impact site; (3) "additionality" (a new contribution to conservation) and acceptable types of offsets; (4) timing of project impacts versus offset benefits; (5) offset duration and compliance; and (6) "currency" and mitigation replacement ratios. We find substantial policy commonalities that may serve as a sound basis for future development of biodiversity offsets policy. We also identify issues requiring further policy guidance, including how best to: (1) ensure conformance with the mitigation hierarchy; (2) identify the most environmentally preferable offsets within a landscape context; and (3) determine appropriate mitigation replacement ratios.
Eviter-Réduire-Compenser : d'un idéal conceptuel aux défis de mise en oeuvre
- C Bigard
Bigard, C., 2018, "Eviter-Réduire-Compenser : d'un idéal conceptuel aux défis de mise en oeuvre.
Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
- T Boisseaux
- O Stéfanini-Meyrignac
Boisseaux,T., Stéfanini-Meyrignac, O., 2017, "Mesures de compensation et intervention des
conservatoires d'espaces naturels", No. 11090-1, Conseil Général de l'Environnement et du
Développement Durable, Ministère de la transition écologique et solidaire.
Engagement opération Yvelinoise
Conseil Départemental des Yvelines, 2014. "Engagement opération Yvelinoise".
Sites géographiques des mesures compensatoires
COSEA, 2017, "Sites géographiques des mesures compensatoires" [Shapefile].
Mesures compensatoires procédure de mise en oeuvre
- Cosea Lisea
COSEA LISEA, 2014, "Mesures compensatoires procédure de mise en oeuvre".
Engagement Sous-bassin versan de l'Aff
- Dervenn
Dervenn, 2014, "Engagement Sous-bassin versan de l'Aff."
Engagement relatif à l'offre de compensation Combre Madame
- Initiative Edf
- Biodiversté Combe
- Madame
EDF, Initiative Biodiversté Combe Madame, 2014, "Engagement relatif à l'offre de compensation
Combre Madame".
- Iucn
IUCN, 2016, "IUCN Policy on Biodiversity Offsets", 1-14.
Futur des réseaux de services écologiques et conséquence pour la gestion de l'eau et des milieux aquatiques
- S Lavorel
- A Bierry
- Vannier
- Longaretti
- Byczek
- Cordonnier
- Rolland
Lavorel, S., Bierry, A., Vannier, Longaretti, Byczek, Cordonnier, … Rolland, 2017, "Futur des
réseaux de services écologiques et conséquence pour la gestion de l'eau et des milieux
aquatiques", Rapport final ESNET.
Réalisation de la Ligne à Grande Vitesse Sud-Europe Atlantique entre Tours et Bordeaux Bassin Versant de la Vienne
- Préfecture D'indre
- Loire
Préfecture d'Indre et Loire, et Préfecture des Deux-Sèvres, 2012, "Réalisation de la Ligne à Grande
Vitesse Sud-Europe Atlantique entre Tours et Bordeaux Bassin Versant de la Vienne", Pub. L. No.
Autorisation des installations de la Ligne à Grande Vitesse Sud-Europe Atlantique au titre de la loi sur l'eau Bassin versant de la Charente
- Charente Préfecture De
Préfecture de Charente, et Préfecture des Deux-Sèvres, 2012, "Autorisation des installations de la
Ligne à Grande Vitesse Sud-Europe Atlantique au titre de la loi sur l'eau Bassin versant de la
Charente", Pub. L. No Arrêté n °2012363-0002.
- Regnery
Conseil
Départemental des Yvelines, 2014; Regnery et al., 2014; Padilla et al., 2018; Dervenn, 2014; Dutoit
et al., 2015; EDF et al., 2014; Bezombes et al., 2017).
On entend par aire de service «zone géographique au sein de laquelle peuvent s'échanger les crédits de compensation entre la banque de compensation et le développeur
- Levrel
On entend par aire de service «zone géographique au sein de laquelle peuvent s'échanger les
crédits de compensation entre la banque de compensation et le développeur » (Levrel, et al., 2015
p. 283).
Conservatoire d'Espace Naturels Provence Alpes Côtes d'Azur ; CA Chambre d'Agriculture ; ONCFS Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage
- Cen Paca
CEN PACA : Conservatoire d'Espace Naturels Provence Alpes Côtes d'Azur ; CA Chambre
d'Agriculture ; ONCFS Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage ; CBNA Conservatoire
Botanique National Alpin ;
Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel
- Cgdd
CGDD. 2012, "Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le
milieu naturel", Ministère de l'écologie du développement Durable des transports et du Logement, 1-9.
Appel à projet d'opérations expérimentales d'offre de compensation
Où en est la France en matière de compensation écologique ?
Cybergeo : European Journal of Geography, Environnement, Nature, Paysage
CGDD, 2011, "Appel à projet d'opérations expérimentales d'offre de compensation",
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements
Décret n° 2011-2019, "du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de
travaux, d'ouvrages ou d'aménagements", Légifrance.