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Abstract

Although alimony has long been a feature of divorce law, there is no theory explaining why either spouse should have a financial obligation to the other that survives their marriage. Explanations based on gender roles, or assessments of blame for the marriage's failure, are inconsistent with modern attitudes. More recently, commentators and courts have suggested that contract or partnership concepts explain alimony obligations. In Part I of this Article, Professor Ellman demonstrates the inadequacy of theories that use analogies to contract or partnership to explain or justify the imposition of alimony obligations. In Part II he offers a new theory of alimony based on a societal policy of encouraging sharing behavior in marriage by requiring compensation, at divorce, for the loss in earning capacity arising from such sharing behavior. Employing three basic principles, subsidiary rules, and numerous examples, Part II develops this general policy into a comprehensive theory.
Electronic copy available at: http://ssrn.com/abstract=1467791
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... 11. Aux États-Unis, Ellman (1989), dans son article « The Theory of Alimony », développait une thèse juridique nouvelle sur la PC, estimant que les arguments traditionnels ne correspondaient plus à la réalité de la société américaine. Sa thèse, très largement fondée sur l'analyse économique de la PC, a suscité un débat entre juristes, certains comme Carbone (1990) et Schneider (1991 lui opposant des arguments non économiques, notamment sociétaux et moraux (sur ce point, consulter Swisher, 2001). ...
... La question est alors de savoir si les femmes divorcées peuvent envisager de se remettre en couple rapidement. Cohen (1987) et Ellman (1989) insistent sur les difficultés rencontrées par les femmes divorcées sur le marché du mariage. Selon Cohen, les femmes souffrent en général d'un important désavantage, si bien que les pertes consécutives au divorce sont plus élevées pour les femmes que pour les hommes. ...
... En d'autres termes, le divorce est source d'externalités négatives et la prestation compensatoire apparaît comme un moyen d'internaliser les coûts que l'une des parties fait subir à l'autre du fait du divorce. Pour Ellman (1989), la prestation compensatoire a d'ailleurs pour but de réallouer les conséquences financières du mariage après le divorce afin d'empêcher les incitations distorsives, notamment le sous-investissement de l'épouse dans son foyer. ...
... Plus précisément, la propriété est commune et chacun est considéré comme ayant eu une contribution identique à la relation. Selon ce principe, chaque époux dispose d'un droit égal dans les gains comme dans les pertes (Ellman, 1989). ...
Thesis
En 2004, le Maroc a modifié le code de la famille, et particulièrement, en adoptant un divorce par décision unilatérale de sorte qu’il soit efficient (Becker 1974 ; Peters 1986) et que les femmes soient assurées de percevoir des pensions alimentaires convenables mais cette révolution a débouché sur une augmentation du taux de divorces inefficients et les femmes qui n’ont pas reçu les pensions alimentaires, totalement ou partiellement, peuvent réduire leur investissement dans la production familiale en privilégiant leur participation au marché. Si la théorie et la rationalité économique des individus a tendance à confirmer la corrélation négative entre l’investissement dans la production familiale des femmes ex-ante au divorce et leur participation au marché en cas de faible valeur du montant de la pension alimentaire, il n’empêche que, pour l’investissement spécifique, ce genre de causalité n’est pas observé dans les familles à faible revenu (pauvres) où un risque de divorce élevé ne débouche pas sur une baisse d’investissement spécifique supposé être sans valeur.Cette thèse présente un modèle théorique au cours de la vie conjugale, dans lequel le changement de la loi du divorce et les pensions alimentaires jouent un rôle dans la détermination de la participation au marché de travail par les femmes mariées. Celles-ci sont prêtes à consacrer davantage de temps au marché du travail lorsqu'elles sont confrontées à une forte probabilité de divorce et une faible probabilité de recevoir les pensions alimentaires en proposant «les transferts futurs de l’enfant» comme une explication alternative au paradoxe de la relation «investissement dans la production familiale et pension alimentaire». C’est en nous fondant sur des données rétrospectives, d’un échantillon de 1964 femmes mariées et divorcées dans trois régions sur douze du Maroc entre 2015 et 2017, que la réforme du code de la famille de 2004 a un impact positif sur le changement du comportement des femmes mariées vis-à-vis du marché du travail.
Article
تهدف هذه الدراسة إلى توضيح أحكام موانع النفقة الزوجية في أقوال المذاهب الفقهية الأربعة المعتمدة عند أهل السنة ومذهب الجعفرية ومذهب الإباضية ومقارنتها بقانون الأحوال الشخصية الليبي رقم 10 لسنة 1984 ميلادي وتعديلاته، تحث اسم الأحكام الخاصة بالزواج والطلاق وأثارهما، وقد خصص اختيار هذا القانون لذهابِهِ في تعديله الأول إلى عدم الحديث عن أحكام موانع النفقة الزوجية واكتفي بالحكم في مسألة واحدة منها وهي حق النفقة للمطلقة البائن، بشرط أن لا تختل عقلياً، بل ذهب إلى أبعد من ذلك بإلغائه أحكام النشوز واعتبارها كأن لم تكن، وهي من موانع النفقة، وبقي هذا القانون على حالهِ إلى أن جاء في تعديلهِ الأخير رقم 14 أكتوبر 2015 ميلادي، بحذف مادة أحكام النشوز من الأساس واكتفى بالذكر أنه إذا لم يوجد نص تشريعي يمكن تطبيقه فيها فيحكم بمقتضى المذاهب الفقهية المعتبرة الأكثر ملاءمة لنصوص هذا القانون. Abstrak: Studi ini bertujuan untuk menjelaskan hukum yang menghalangi hak istri atas nafkah dari suami berdasarkan empat mazhab fikih Ahlussunnah wal jama’ah, Ja'fari, dan Ibadhi, yang dibandingkan dengan Hukum Keluarga Islam Libya No. 10 tahun 1984 dan perubahannya, yaitu Peraturan Khusus tentang Perkawinan, Perceraian, dan Dampaknya. Peraturan ini dipilih karena amandemen pertama tidak menyebutkan ketentuan yang menghalangi hak istri untuk mendapatkan nafkah dari suami. Ketentuan yang disebutkan hanya tentang hak pasca cerai dalam hal perceraian ba'in dengan syarat istri memiliki kondisi mental yang sehat. Ketentuan mengenai nushuz dihilangkan meski konsekuensinya menghalangi hak atas nafkah. Dengan demikian, undang-undang tersebut tetap sama hingga amandemen terakhir diberlakukan pada 14 Oktober 2015. Dengan dicabutnya ketentuan nushuz, maka undang-undang tersebut mengikuti ketentuan empat mazhab fikih.
Book
Cambridge Core - Family Law - Determining Legal Parentage - by Yehezkel Margalit
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